Actes réglementaires
2024-05-19 Contrats de cession pour des représentations dans le cadre de la programmation culturelle 2023/2024
Poids : 456.53 Ko
2024-05-17 Convention d'occupation précaire d'un logement appartenant au domaine privé de la Ville
Poids : 293.5 Ko
2024_05_120 - Autorisation terrasse ''LE CAFE DES PARENTS'' 106 rue du Général de Gaulle - publié le 17/05/2024
Poids : 169.05 Ko
2024 _ 05_125 - Fête des voisins rue du Capitaine Michel - publié le 16/05/2024
Poids : 263.24 Ko
2024_05_123 - Fête des voisins rue Jean Bosco - publié le 16/05/2024
Poids : 263.9 Ko
2024_05_122 - Fête des voisins avenue de la Liberté - publié le 16/05/2024
Poids : 264.17 Ko
2024_05_121 - Fête des voisins rue Jean Jaurès - publié le 16/05/2024
Poids : 264.61 Ko
2024-05-18 Signature d'un bail d'habitation pour un logement appartenant au domaine privé de la Ville
Poids : 320.26 Ko
2024_04_112 - Restrictions de voirie rue Carnot - publié le 11/05/2024
Poids : 287.94 Ko
2024_04_111 - Restrictions de voirie 125 rue du Général de Gaulle - publié le 11/05/2024
Poids : 288.1 Ko
2024_04_110 - Restrictions de voirie 326 rue du Général de Gaulle - publié le 11/05/2024
Poids : 289.35 Ko
2024_04_108 - Restrictions de voirie 31 rue Corneille - publié le 11/05/2024
Poids : 285.07 Ko
2024_04_107 - Restrictions de voirie rue Pasteur - publié le 11/05/2024
Poids : 289.77 Ko
2024_04_106 - Restrictions de voirie 2-4-6 rue de Provence - publié le 11/05/2024
Poids : 292.81 Ko
2024_04_105 - Restrictions de voirie 48 rue Lacordaire - publié le 11/05/2024
Poids : 291.3 Ko
2024_04_104 - Restrictions de voirie angle rues de Provence et du Général de Gaulle - publié le 10/05/2024
Poids : 291.7 Ko
2024_04_102 - Restrictions de voirie 20 avenue Georges Clemenceau - publié le 10/05/2024
Poids : 287.79 Ko
2024-05-16 demande de subvention-Fonds de concours MEL-Stade Peltier
Poids : 555.57 Ko
2024_05_114 - Inauguration City stade Rabelais - publié le 02/05/2024
Poids : 501.84 Ko
2024_04_103 - Dérogation à l'arrêté préfectoral à la lutte contre le bruit - publié le 19/04/2024
Poids : 221.81 Ko
arrêté portant sur la fermeture provisoire du Fort de Mons en Baroeul
Poids : 186.09 Ko
2024_04_098 - Restrictions de voirie rues du Docteur Calmette et du Maréchal Lyautey - publié le 16/04/2024
Poids : 254.74 Ko
Demande de subvention-Fonds de concours-Travaux de rénovation stade Peltier.pdf
Poids : 329.97 Ko
2024_04_097 - Restrictions de voirie 1 rue Victor Hugo - publié le 16/04/2024
Poids : 289.54 Ko
2024_04_096 - Restrictions de voirie 217 rue Jean-Jacques Rousseau - publié 11/04/2024
Poids : 229.08 Ko
2024_04_095 - Restrictions de voirie 28 rue de l'Abbé Lemire - publié le 11/04/2024
Poids : 227.53 Ko
2024_04_094 - Restrictions de voirie rue d'Auvergne - publié le 11/04/2024
Poids : 229.99 Ko
2024_04_093 - Restrictions de voirie place Vauban - publié le 11/04/2024
Poids : 252.95 Ko
2024-04-13_contrats de cession pour des représentations dans le cadre de la programmation culturelle 2023-2024.pdf
Poids : 312.21 Ko
2024-04-12_demande d'aide à la diffusion auprès du Département du Nord.pdf
Poids : 285.34 Ko
2024_04_087 - Création d'une place de stationnement pour personnes à mobilité réduite 3 rue Denis Papin - publié le 09/04/2024
Poids : 410.68 Ko
2024_04_092 - Restrictions de voirie rues Racine, An 40, Bosco, Curie, boulevard Gayet - publié le 08/04/2024
Poids : 289.7 Ko
2024_04_091 - Restrictions de voirie 7 rue du Général de Gaulle - publié le 08/04/2024
Poids : 252.79 Ko
2024_04_090 - Restrictions de voirie rues Colbert, Pascal, Blériot - publié le 08/04/2024
Poids : 290.84 Ko
2024_04_089 - Restrictions de voirie rue Molière - publié le 08/04/2024
Poids : 292.73 Ko
2024_03_086 - Restrictions de voirie 26 rue Henri Poissonnier - publié le 08/04/2024
Poids : 291.12 Ko
2024_03_084 - Restrictions de voirie 1 rue du Capitaine Michel - publié le 08/04/2024
Poids : 287.58 Ko
2024_03_083 - Restrictions de voirie rue du Béarn - publié le 08/04/2024
Poids : 303.12 Ko
2024_03_082 - Restrictions de voirie avenue Virnot - publié le 08/04/2024
Poids : 289.5 Ko
2024_03_081 - Restrictions de voirie 7 à 29 rue Corneille - publié le 08/04/2024
Poids : 291.51 Ko
2024_03_079 - Restrictions de voirie 6 rue Jeanne d'Arc - publié le 02/04/2024
Poids : 256.62 Ko
2024_03_078 - Restrictions de voirie rue du Docteur Calmette - publié le 02/04/2024
Poids : 251.3 Ko
2024_03_085 - dérogation au travail de nuit HEINEKEN - publié le 29/03/2024
Poids : 196.61 Ko
2024_03_080 - Autorisation terrasse ''L'ANDALOUS'' 23 rue Victor Hugo - publié le 26/03/2024
Poids : 128.31 Ko
2024_03_077 - Restrictions de voirie rue Henri Poissonnier - publié le 26/03/2024
Poids : 254.73 Ko
2024_03_076 - Restrictions de voirie rues de l'Abbé Lemire, du 11 Novembre 1918, du 8 Mai 1945 - publié le 26/03/2024
Poids : 241.54 Ko
2024_03_073 - Restrictions de voirie 1 rue Denis Papin - publié le 26/03/2024
Poids : 286.56 Ko
2024_03_072 - Restrictions de voirie rue Parmentier et angle 2 place de la République - publié le 26/03/2024
Poids : 286.91 Ko
2024_03_071 - Restrictions de voirie rue du Docteur Calmette - publié le 26/03/2024
Poids : 286.6 Ko
2024_03_075 - Restrictions de voirie rue Ampère - publié le 18/03/2024
Poids : 514.59 Ko
2024_03_11 Demande de subvention-Fonds de concours-Travaux de rénovation énergétique de l'éclairage public
Poids : 353.19 Ko
2024_03_070 - Restrictions de voirie avenue Robert Schuman - publié le 11/03/2024
Poids : 255.08 Ko
2024_02_061 - Restrictions de voirie rue Maxence Van der Meersch - publié le 26/02/2024
Poids : 286.62 Ko
2024-02-04 demande de subvention fonds verts 2023 - Renovation de l'eclairage public
Poids : 310.45 Ko
2024-02-07 demande de subvention fonds verts 2023 - Renovation de l'eclairage public
Poids : 309.85 Ko
2024-02-08 Contrats cession representations programme culturelle 2023-2024
Poids : 323.79 Ko
2024-02-06_demande_de_subvention_-_dispositif_alarmes_batiments_communaux.pdf
Poids : 302.13 Ko
2024-02-05_demande_de_subvention_-_travaux_mise_aux_normes_et_renovation_du_fort.pdf
Poids : 366.61 Ko
2024_02_040 - Restrictions de voirie rue Maxence Van der Meersch - publié le 12/02/2024
Poids : 252.62 Ko
2024 02 03 - Contrats cession representations prog culturelle 2023-2024
Poids : 715.46 Ko
2024_01_034 - Restrictions de voirie rues Henri Poissonnier, Cécile, Jean-Jacques Rousseau, Mirabeau, Lionel Terray, Jean Jaurès, Rollin, Rembrandt, Marcel Pinchon, boulevard du Général Leclerc, avenues des Acacias et Marc Sangnier - publié le 03/02/24
Poids : 256.22 Ko
2024-01-02_demande_de_subvention_extension_dispositif_videoprotection.pdf
Poids : 315.64 Ko
2024_01_002 - Restrictions de voirie pour des travaux paysagers et d'entretien des espaces verts - publié le 16/01/2024
Poids : 206.93 Ko
2024_01_004 - Restrictions de voirie rue d'Auvergne - publié le 16/01/2024
Poids : 292.4 Ko
2024_01_011 - Restrictions de voirie pour l'exécution de travaux ponctuels urgents et imprévus - publié le 16/01/2024
Poids : 260.88 Ko
2024_01_012 - Restrictions de voirie pour les travaux de maintenance et d'installation de caméras de vidéoprotection - publié le 16/01/2024
Poids : 261.43 Ko
2024-01-01 Contrats cession representations programme culturel 2023-2024.pdf
Poids : 492.82 Ko
2023-11-36 - Conventions de formation professionnelle et MAD de locaux, materiels et équipements
Poids : 361.55 Ko
2023-11-37 - Subvention annuelle de la MEL réseau des fabriques culturelles
Poids : 330.81 Ko
2023-12-38 - Contrats de cession programmation culturelle 2023-2024
Poids : 190.06 Ko
2023-12-39 - Demande subvention organisation dimanches du baroeul 2024
Poids : 277.45 Ko
2023_12_349 - Restrictions de voirie pour l'exécution de travaux ponctuels urgents et imprévus sur le réseau d'eau potable - publié le 18/12/2023
Poids : 218.61 Ko
2023_11_342 - Restrictions de voirie rue Pierre de Coubertin - publié le 11/12/2023
Poids : 238.22 Ko
2023_11_322 - Restrictions de voirie rue d'Auvergne - publié le 01/12/2023
Poids : 240.6 Ko
2023-11-31 - Création d'une régie temporaire pour la distribution de chèques
Poids : 38.24 Ko
2023-11-32 - Demande subvention reparation degats et dommage contre les biens
Poids : 372.25 Ko
2023-10-29 Demande de cofinancement fdc équipements culturels Fort de Mons
Poids : 331.7 Ko
Arrêté pour délégation temporaire de fonction et de signature à M. Francis Bossut
Poids : 63.53 Ko
2023_07_215 - Restrictions de voirie 7 rue Denis Papin - publié le 08/07/2023
Poids : 240 Ko
2023_06_206 - Mise en sécurité entrée rue Désiré Courcot - publié le 27/06/2023
Poids : 497.27 Ko
Délégation de fonction pour la présidence de la CAO du 16/06/23 à Mme DUBRULLE
Poids : 164.62 Ko
Régie de recettes location de salles modificative - publié le 16/05/23
Poids : 550.38 Ko
Fin de délégation de fonction et ç la délégation de signature à Madame Idalia Brito - publié le 16 mai 2023
Poids : 351.05 Ko
Fin de délégation de fonction d'OEC à Madame Idalia Brito - publié le 16 mai 2023
Poids : 324.13 Ko
Délégation de signature à Monsieur Baptiste Ménard - publié le 16 mai 2023
Poids : 525.5 Ko
Demande de subvention - Travaux réhabilitation - Equipements Peltier - publié le 03/04/23
Poids : 398.33 Ko
Demande de subvention - Installation de stations de pompage - publié le 03/04/23
Poids : 358.14 Ko
Demande de subvention - Travaux huisseries et fenêtre - Salles du Baroeul - publié le 03/04/23
Poids : 387.62 Ko
Demande de subvention - Projets territoriaux structurants à enjeu territorial - Stade Peltier - publié le 03/04/23
Poids : 348.12 Ko
Demande de subvention DSIL - Travaux salle de sport des Provinces - publié le 01/02/2023
Poids : 331.07 Ko
Fonds de concours transition énergétique et bas carbone travaux école A. Frank - publié le 13/01/23
Poids : 328.82 Ko
Demande de subvention DSIL - Travaux école Anne Frank - publié le 13/01/23
Poids : 301.11 Ko
Délégation de fonction d'officier d'Etat Civil à Madame Idalia Brito - publié le 16/11/22
Poids : 324.94 Ko
Classement des spectacles du pôle culturel Allende de janvier à mai 2023 - publié le 12/10/2022
Poids : 484 Ko
Demande de subvention - appel à projet "adaptation numerique et innovation" - publié le 13/09/2022
Poids : 354.44 Ko