conseil municipal
jeudi 1er octobre 2020 - 19h - salle du Conseil
Ordre du jour :
1 – POLITIQUE DE LA VILLE – RENOUVELLEMENT URBAIN
1/1 – Nouveau Programme de Rénovation Urbaine du « Nouveau Mons » - Accord cadre de maîtrise d’oeuvre urbaine – Avenant n° 1 au groupement de commandes avec la Métropole Européenne de Lille et les bailleurs sociaux
2 – URBANISME – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
2/1 – Acquisition d’un garage rue Lacordaire
2/2 – Régularisation foncière – Parcelle AK172
2/3 – Cession à la MEL – Parcelle située rue du Docteur Calmette
2/4 – Revalorisation du Parc des Sarts – Acquisition du 182 rue Jean Jaurès
2/5 – Délégation de Service Public pour l’exploitation des marchés d’approvisionnement – Principe de la gestion déléguée
4 – FINANCES
4/1 – Admissions en non-valeur – Budget principal Ville
4/2 – Décisions Budgétaires Modificatives n° 1 – Budget principal Ville et budget annexe patrimoine locatif
5 – PERSONNEL
5/1 – Attribution d’une prime exceptionnelle aux agents de la Ville mis à disposition des structures pour personnes âgées du CCAS (EHPAD Les Bruyères, Résidence autonomie Les Cèdres, SSIAD) dans le cadre de
l’épidémie de covid-19
5/2 – Attribution d’une prime exceptionnelle aux agents de la Ville dans le cadre de l’épidémie de covid-19 (hors personnel mis à disposition des structures pour personnes âgée du CCAS)
5/3 – Renouvellement de la convention d’adhésion aux services de prévention Pôle Santé Sécurité au travail du Centre de Gestion du Nord
8 – SPORTS – JEUNESSE – VIE ASSOCIATIVE
8/1 – Piscine – Exonération de redevances
8/2 – Subventions complémentaires 2020 – Association Caramel et Centre Social Imagine
9 – MUSIQUE – CULTURE
9/1 – Création d’une nouvelle catégorie de tarifs pour les spectacles organisés à la salle Allende
9/2 – Gratuité des abonnements à la bibliothèque pour les enfants et jeunes Monsois jusqu’à 13 ans inclus – Nouvelle grille tarifaire
13 – DIVERS
13/1 – Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
13/2 – Création des commissions municipales
13/3 – Approbation du règlement intérieur de la formation des élus
13/4 – Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges
(CLETC)
14 – DECISIONS
14/1 – Présentation des décisions prises en matière de classement des spectacles organisés salle Allende de septembre à décembre 2020
14/2 – Présentation des décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales en matière de marchés publics
14/3 – Présentation des décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales en matière d’urbanisme
QUESTIONS DIVERSES
