Actes réglementaires
Délégation de fonction pour la présidence de la Commission d'Appel d'Offres du 29/01/2025 à Mme DUBRULLE
Poids : 241.51 Ko
2025_01_01 Avenant au bail commercial dérogatoire relatif au local situé 45 rue du Maréchal Lyautey
Poids : 418.06 Ko
A2025_01_031 - Restrictions de voirie avenue du Baroeul- publié le 21/01/2025
Poids : 286.42 Ko
A2025_01_030 - Restrictions de voirie rue de Normandie - publié le 21/01/2025
Poids : 285.65 Ko
A2025_01_029 - Restrictions de voirie 92 avenue René Coty - publié le 21/01/2025
Poids : 287.12 Ko
A2025_01_028 - Restrictions de voirie rue d'Auvergne - publié le 21/01/2025
Poids : 292.06 Ko
A2025_01_024 - Restrictions de voirie avenue rené Coty - publié le 21/01/2025
Poids : 289.39 Ko
A2025_01_023 - Restrictions de voirie 6 à 8 rue de Gascogne - publié le 21/01/2025
Poids : 290.12 Ko
A2025_01_022 - Restrictions de voirie rue d'Auvergne - publié le 21/01/2025
Poids : 288.76 Ko
A2025_01_021 - Restrictions de voirie rue d'Auvergne - publié le 14/01/2025
Poids : 284.78 Ko
A2025_01_020 - Restrictions de voirie rues Vincent de Paul et du Huit Mai 1945 - publié le 21/01/2025
Poids : 288.26 Ko
A2025_01_019 - Restrictions de voirie rue de l'Abbé Lemire - publié le 21/01/2025
Poids : 287.31 Ko
A2025_01_018 - Restrictions de voirie 11-13 avenue Emile Zola - publié le 14/01/2025
Poids : 289.62 Ko
A2025_01_017 - Restrictions de voirie rue du Huit Mai 1945 - publié le 14/01/2025
Poids : 291.57 Ko
A2025_01_015 - Restrictions de voirie 67 rue Faidherbe et 4 rue Paul Claudel - publié le 14/01/2025
Poids : 291.54 Ko
A2025_01_014 - Restrictions de voirie rue Pasteur - publié le 14/01/2025
Poids : 286.43 Ko
A2025_01_013 - Restrictions de voirie rue Jeanne d'Arc - publié le 14/01/2025
Poids : 284.14 Ko
A2025_01_012 - Restrictions de voirie avenue de Verdun - publié le 14/01/2025
Poids : 284.1 Ko
A2025_01_011 - Restrictions de voie rue Jean Jaurès - publié le 14/01/2025
Poids : 286.97 Ko
A2025_01_010 - Restrictions de voirie rues Colbert et du Becquerel - publié le 14/01/2025
Poids : 288.58 Ko
A2025_01_009 - Restrictions de voirie avenue du Chancelier Adenauer - publié le 14/01/2025
Poids : 287.02 Ko
A2025_01_008 - Arrêté annuel services métropolitains - publié le 14/01/2025
Poids : 264.11 Ko
A2025_01_007 - Arrêté annuel entretien espaces verts - publié le 14/01/2025
Poids : 245.42 Ko
A2025_01_006 - Restrictions de voirie avenue Virnot - publié le 14/01/2025
Poids : 291.39 Ko
A2025_01_001 - Restrictions de voirie 1 à 57 rue Vincent de Paul et 44 à 82 rue du Huit Mai 1945 - publié le 14/01/2025
Poids : 291.67 Ko
A2024_12_453 - Restrictions de voirie rue de l'Abbé Lemire - publié le 14/01/2025
Poids : 286.63 Ko
A2024_12_452 - Restrictions de voirie 10 boulevard du Général Leclerc - publié le 14/01/2025
Poids : 287.68 Ko
2024_12_451 - Restrictions de voirie rue de Normandie - publié le 14/01/2025
Poids : 285.69 Ko
A2024_12_450 - Restrictions de voirie rue du Général de Gaulle - publié le 14/01/2025
Poids : 285.75 Ko
A2024_12_449 - Restrictions de voirie 5 avenue Marc Sangnier - publié le 14/01/2025
Poids : 286.72 Ko
A2024_12_448 - Restrictions de voirie 33 rue Carnot - publié le 14/01/2025
Poids : 284.25 Ko
Arrêté portant sur la fermeture provisoire du Fort de Mons en Baroeul - publié le 7/01/2025
Poids : 848.97 Ko
A2024_12_444 - Restrictions de voirie 36 rue de l'An Quarante - publié le 27/12/2024
Poids : 286.28 Ko
A2024_12_442 - Restrictions de voirie 130 rue Jean Jaurès et 32 rue Spriet Tellier - publié le 27/12/2024
Poids : 287.83 Ko
A2024_12_441 - Restrictions de voirie rues Colbert et Becquerel - publié le 27/12/2024
Poids : 288.69 Ko
A2024_12_439 - Restrictions de voirie carrefour de Gaulle / Quesnelet / Mendès France - publié le 27/12/2024
Poids : 288.57 Ko
A2024_12_435 - Restrictions de voirie 44 rue Louis Braille - publié le 27/12/2024
Poids : 287.6 Ko
A2024_12_434 - Restrictions de voirie 1 rue Mirabeau, angle des rues Jeanne Parmentier et Jeanne d'Arc, 156 rue Jean Jaurès, 78-80 rue Pasteur - publié le 27/12/2024
Poids : 280.7 Ko
A2024_12_429 - Restrictions de voirie avenue de Verdun - publié le 27/12/2024
Poids : 287.97 Ko
A2024_12_428 - Restrictions de voirie 5 rue Emile Verharen - publié le 27/12/2024
Poids : 290.59 Ko
A2024_12_427 - Restrictions de voirie 10-12 rue du Languedoc - publié le 27/12/2024
Poids : 290.35 Ko
A2024_12_426 - Restrictions de voirie rues du 8 Mai 1945, de l'Abbé Lemire, Vincent de Paul - publié le 27/12/2024
Poids : 287.81 Ko
A2024_12_425 - Restrictions de voirie 171 à 175 rue Jean-Jacques Rousseau - publié le 27/12/2024
Poids : 288.16 Ko
A2024_12_424 - Restrictions de voirie 1 à 15 rue Victor Hugo - publié le 27/12/2024
Poids : 287 Ko
A2024_12_423 - Restrictions de voirie 11 avenue Emile Zola - publié le 27/12/2024
Poids : 288.32 Ko
A2024_12_422 - Restrictions de voirie 1 à 15 rue Victor Hugo - publié le 27/12/2024
Poids : 287.24 Ko
A2024_12_421 - Restrictions de voirie 1 rue Voltaire - publié le 27/12/2024
Poids : 287.48 Ko
2024_12_48 Demande de cofinancement - Fonds de concours "Piscine" de la MEL - Travaux de sécurisation de la toiture et remplacement de menuiseries à la piscine municipale
Poids : 304.22 Ko
A2024_12_456 - Restrictions de voirie 28 avenue Emile Zola - publié le 23/12/2024
Poids : 220.16 Ko
Délégation de fonction pour la présidence de la Commission de DSP à M. Francis BOSSUT
Poids : 395.79 Ko
Contrat de cession pour une représentation dans le cadre d'un spectacle au centre Reine Astrid
Poids : 209.21 Ko
Bail commercial dérogatoire relatif au local situé 45 rue du Maréchal Lyautey
Poids : 474.88 Ko
Bail commercial dérogatoire relatif au local situé 32 ter avenue Robert Schuman
Poids : 472.76 Ko
Bail commercial dérogatoire relatif au local situé 19 rue du Maréchal Lyautey
Poids : 489.52 Ko
A2024_11_415 - Restrictions de voirie avenue rené Coty - publié le 02/12/2024
Poids : 286.3 Ko
A2024_11_413 - Restrictions de voirie aire de stationnement 5 avenue Marc Sangnier - publié le 02/12/2024
Poids : 257.17 Ko
A2024_11_412 - Restrictions de voirie 357 à 361 rue du Général de Gaulle - publié le 02/12/2024
Poids : 287.58 Ko
A2024_11_411 - Restrictions de voirie rues du 11 Novembre 1918 et de l'Abbé Lemire - publié le 02/12/2024
Poids : 286.74 Ko
Demande de subvention au titre du dispositif "Nos Quartiers d'Eté" 2025 pour l'organisation des "Dimanches du Baroeul 2025"
Poids : 285.99 Ko
A2024_11_410 - Restrictions de voirie 52 rue du Becquerel - publié le 26/11/2024
Poids : 254.23 Ko
A2024_11_408 - Restrictions de voirie 61-63 rue du Becquerel - publié le 26/11/2024
Poids : 291 Ko
A2024_11_406 - Restrictions de voirie 72-74 rue Jean Jaurès - publié le 26/11/2024
Poids : 287.85 Ko
A2024_11_402 - Restrictions de voirie 29 rue du Huit Mai 1945 - publié le 26/11/2024
Poids : 288.93 Ko
A2024_11_400 - Restrictions de voirie 355 rue du Général de Gaulle - publié le 26/11/2024
Poids : 288.05 Ko
A2024_11_399 - Restrictions de voirie 40 rue Faidherbe - publié le 26/11/2024
Poids : 288.86 Ko
Demande de cofinancement dans le cadre du fonds de concours "Transition énergétique et bas carbone" de la MEL pour la 3ème phase des travaux de rénovation énergétique de l'éclairage public
Poids : 425.8 Ko
Avenant à la convention d'occupation d'un local associatif appartenant au domaine privé de la Ville
Poids : 338.53 Ko
A2024_11_403 - Changement régime de stationnement rue du Dauphiné - publié le 22/11/2024
Poids : 498.92 Ko
A2024_11_401 - Création d'un stationnement pour personne à mobilité réduite rue Lacordaire - publié le 22/11/2024
Poids : 4.25 Mo
A2024_11_396 - Restrictions de voirie rue Pasteur - publié le 21/11/2024
Poids : 256.14 Ko
A2024_11_395 - Restrictions de voirie angles des rues du Baroeul et du Général de Gaulle - publié le 21/11/2024
Poids : 286.79 Ko
A2024_11_394 - Restrictions de voirie rue Louis Braille - publié le 21/11/2024
Poids : 285.46 Ko
Demande de cofinancement dans le cadre du fonds de concours "soutien en investissement aux équipements sportifs" de la MEL pour les travaux de construction d'un dojo
Poids : 309.67 Ko
A2024_11_390 - Restrictions de voirie angle avenue de Verdun - publié le 18/11/2024
Poids : 286.92 Ko
A2024_11_389 - Restrictions de voirie angle rues Rollin et Jeanne d'Arc - publié le 18/11/2024
Poids : 287 Ko
A2024_11_388 - Restrictions de voirie rue du 11 Novembre 1918 et rue de l'Abbé Lemire - publié le 18/11/2024
Poids : 294.76 Ko
A2024_11_387 - Restrictions de voirie 15 rue du Quesnelet + 12 avenue Cécile - publié le 18/11/2024
Poids : 290.62 Ko
A2024_11_398 - Restrictions de voirie aire de stationnement Parvis Jean XXIII - publié le 18/10/2024
Poids : 422.05 Ko
A2024_11_379 - Restrictions de voirie pour tournage rue du Général de Gaulle - publié le 18/11/2024
Poids : 2.28 Mo
A2024_11_386 - Restrictions de voirie rue des Bas Jardins et avenue du Président Kennedy - publié le 16/11/2024
Poids : 292.17 Ko
A2024_11_385 - Restrictions de voirie rue du 8 Mai 1945 - publié le 16/11/2024
Poids : 291.7 Ko
A2024_11_384 - Restrictions de voirie angle rues du Général de Gaulle et Baroeul - publié le 16/11/2024
Poids : 290.48 Ko
A2024_11_383 - Restrictions de voirie rues du Maréchal Joffre et Lacordaire - publié le 16/11/2024
Poids : 291.1 Ko
A2024_11_382 - Restrictions de voirie rue Jean-Jacques Rousseau - publié le 16/11/2024
Poids : 291.16 Ko
A2024_11_381 - Restrictions de voirie rue du Général de Gaulle (entre Mendès France et Baroeul) - publié le 16/11/2024
Poids : 252.09 Ko
A2024_10_380 - Restrictions de voirie 41 rue Franklin - publié le 16/11/2024
Poids : 291.17 Ko
A2024_11_379 - Restrictions de voirie 1 rue Voltaire - publié le 16/11/2024
Poids : 292.26 Ko
A2024_11_377 - Restrictions de voirie angle des rues du Baroeul et du Général de Gaulle - publié le 16/11/2024
Poids : 291 Ko
A2024_11_374 - Restrictions de voirie 74 rue Jean Jaurès - publié le 14/11/2024
Poids : 283.06 Ko
A2024_11_373 - Restrictions de voirie 74 rue Jean Jaurès - publié le 14/11/2024
Poids : 288.16 Ko
A2024_11_372 - Commémoration du 11 Novembre 1918 - publié le 08/11/2024
Poids : 245.75 Ko
A2024_11_371 - Restrictions de voirie rues Colbert et du Becquerel - publié le 07/11/2024
Poids : 289.22 Ko
A2024_11_369 - Restrictions de voirie rue du Général de Gaulle - publié le 07/11/2024
Poids : 275.47 Ko
A2024_11_362 - Restrictions de voirie angle des rues du Général de Gaulle et Florimond Delemer - publié le 07/11/2024
Poids : 208.12 Ko
A2024_11_359 - Restrictions de voirie rue du 11 Novembre 1918 et rue de l'Abbé Lemire - publié le 07/11/2024
Poids : 287.24 Ko
A2024_10_358 - Restrictions de voirie 10 rue Pascal - publié le 07/11/2024
Poids : 285.78 Ko
A2024_10_357 - Restrictions de voirie 36 rue de l'An 40 - publié le 07/11/2024
Poids : 288.15 Ko
A2024_10_353 - Restrictions de voirie 72 rue Jean Jaurès - publié le 07/11/2024
Poids : 292.02 Ko
A2024_10_348 - Restrictions de voirie rue de Provence - publié le 07/11/2024
Poids : 287.51 Ko
A2024_10_338 - Restrictions de voirie 23 avenue Emile Zola - publié le 07/11/2024
Poids : 289.98 Ko
A2024_10_335 - Restrictions de voirie avenue du Baroeul - publié le 07/11/2024
Poids : 288.34 Ko
A2024_10_334 - Restrictions de voirie 40-42 rue Faidherbe - publié le 07/11/2024
Poids : 290.43 Ko
A2024_10_333 - Restrictions de voirie boulevard Alphonse Gayet + rue de l'An 40 - publié le 07/11/2024
Poids : 254.78 Ko
A2024_10_328 - Restrictions de voirie aire de stationnement arrière HDV - publié le 07/11/2024
Poids : 302.35 Ko
A2024_10_321 - Restrictions de voirie 1 rue Victor Hugo - publié le 07/11/2024
Poids : 296.51 Ko
Convention de mise à disposition temporaire d'un local situé 32 avenue Robert Schuman
Poids : 399.34 Ko
A2024_10_345 - Tournage long-métrage ''Hasta la Vista'' - publié le 22/10/2024
Poids : 1.42 Mo
A2024_10_344 - Restrictions de voirie aire de stationnement Fort de Mons - publié le 22/10/2024
Poids : 877.6 Ko
Jury de concours - projet restructuration des écoles Province et Lamartine
Poids : 299.23 Ko
2024_10_327 - Fermeture temporaire du city stade - publié le 15/10/2024
Poids : 208.88 Ko
A2024_10_326 - Restrictions de voirie rue Bossuet - publié le 15/10/2024
Poids : 316.31 Ko
A2024_10_325 - Restrictions de voirie rue Franklin - publié le 15/10/2024
Poids : 251.49 Ko
A2024_10_324 - Restrictions de voirie 52 rue du Becquerel - publié le 15/10/2024
Poids : 253.84 Ko
A2024_10_322 - Restrictions de voirie avenue de Bagatelle - publié le 15/10/2024
Poids : 293.16 Ko
A2024_09_286 - Restrictions de voirie rue d'Auvergne - publié le 14/10/2024
Poids : 290.22 Ko
A2024_09_285 - Restrictions de voirie rue d'Auvergne - publié le 14/10/2024
Poids : 285.6 Ko
Contrats de cession pour des représentations dans le cadre de la programmation culturelle 2024/2025
Poids : 644.46 Ko
Demande de subvention-Fonds de concours "Transition énergétique et bas carbone" de la MEL pour la 2ème phase des travaux de rénovation énergétique de l'éclairage public
Poids : 45.05 Ko
2024-09-33 Contrats pour des représentations dans le cadre de la programmation culturelle 2024/2025
Poids : 304.99 Ko
2024-09-29 Convention d'occupation précaire d'un logement appartenant au domaine privé de la Ville
Poids : 303.97 Ko
2024-09-30 Demande de subvention auprès de l'ANS pour la rénovation des équipements sportifs du stade Peltier
Poids : 285.93 Ko
2024-09-31 Demande de subvention auprès de l'ANS pour la construction du dojo
Poids : 282.58 Ko
2024_09_257 - Restrictions de voirie rue d'Auvergne - publié le 17/09/2024
Poids : 289.5 Ko
24.09.05 - Arrete portant sur la composition du jury pour la restructuration des écoles Provinces et Lamartine
Poids : 892.42 Ko
24.09.10 - Arrêté portant sur une délégation de fonction et signature à Madame Doignies
Poids : 210.46 Ko
Délégation de fonction pour la présidence de la Commission Consultative des Services Publics Locaux du 10/09/24 à Mme DUBRULLE
Poids : 286.56 Ko
Demande de subvention-Fonds de concours "soutien en investissement aux équipements sportifs" de la MEL pour les travaux de réfection de la toiture du boulodrome
Poids : 334.98 Ko
2024_08_207 - Restrictions de voirie rues Jules Ferry, de Normandie et avenue du Chancelier Adenauer - publié le 12/08/2024
Poids : 292.01 Ko
2024-07-25 Contrats pour des représentations dans le cadre de la programmation culturelle 2024/2025
Poids : 161.29 Ko
2024-06-24 Demande de subvention auprès de la Région - Renouvellement du Fonds de Travaux Urbains
Poids : 295.8 Ko
2024-06-23_Demande de cofinancement - Fonds de concours "soutien en investissement aux équipements sportifs" de la MEL pour les travaux de réfection de la toiture du boulodrome
Poids : 323.92 Ko
2024-06-22 Acceptation de l'indemnité globale et définitive de l'assureur dommages aux biens de la Ville suite aux sinistres de juin 2023
Poids : 291.1 Ko
Délégation de fonction pour la présidence de la CAO du 14 juin 2024 à Mme DUBRULLE
Poids : 389.23 Ko
2024-06-21 Convention d'occupation précaire d'un logement appartenant au domaine privé de la Ville
Poids : 298.55 Ko
2024-05-19 Contrats de cession pour des représentations dans le cadre de la programmation culturelle 2023/2024
Poids : 456.53 Ko
2024-05-17 Convention d'occupation précaire d'un logement appartenant au domaine privé de la Ville
Poids : 293.5 Ko
2024-05-18 Signature d'un bail d'habitation pour un logement appartenant au domaine privé de la Ville
Poids : 320.26 Ko
2024-05-16 demande de subvention-Fonds de concours MEL-Stade Peltier
Poids : 555.57 Ko
arrêté portant sur la fermeture provisoire du Fort de Mons en Baroeul
Poids : 186.09 Ko
Demande de subvention-Fonds de concours-Travaux de rénovation stade Peltier.pdf
Poids : 329.97 Ko
2024-04-13_contrats de cession pour des représentations dans le cadre de la programmation culturelle 2023-2024.pdf
Poids : 312.21 Ko
2024-04-12_demande d'aide à la diffusion auprès du Département du Nord.pdf
Poids : 285.34 Ko
2024_03_11 Demande de subvention-Fonds de concours-Travaux de rénovation énergétique de l'éclairage public
Poids : 353.19 Ko
2024-02-04 demande de subvention fonds verts 2023 - Renovation de l'eclairage public
Poids : 310.45 Ko
2024-02-07 demande de subvention fonds verts 2023 - Renovation de l'eclairage public
Poids : 309.85 Ko
2024-02-08 Contrats cession representations programme culturelle 2023-2024
Poids : 323.79 Ko
2024-02-06_demande_de_subvention_-_dispositif_alarmes_batiments_communaux.pdf
Poids : 302.13 Ko
2024-02-05_demande_de_subvention_-_travaux_mise_aux_normes_et_renovation_du_fort.pdf
Poids : 366.61 Ko
2024 02 03 - Contrats cession representations prog culturelle 2023-2024
Poids : 715.46 Ko
2024-01-02_demande_de_subvention_extension_dispositif_videoprotection.pdf
Poids : 315.64 Ko
2024-01-01 Contrats cession representations programme culturel 2023-2024.pdf
Poids : 492.82 Ko
2023-11-36 - Conventions de formation professionnelle et MAD de locaux, materiels et équipements
Poids : 361.55 Ko
2023-11-37 - Subvention annuelle de la MEL réseau des fabriques culturelles
Poids : 330.81 Ko
2023-12-38 - Contrats de cession programmation culturelle 2023-2024
Poids : 190.06 Ko
2023-12-39 - Demande subvention organisation dimanches du baroeul 2024
Poids : 277.45 Ko
2023-11-31 - Création d'une régie temporaire pour la distribution de chèques
Poids : 38.24 Ko
2023-11-32 - Demande subvention reparation degats et dommage contre les biens
Poids : 372.25 Ko
2023-10-29 Demande de cofinancement fdc équipements culturels Fort de Mons
Poids : 331.7 Ko
Arrêté pour délégation temporaire de fonction et de signature à M. Francis Bossut
Poids : 63.53 Ko
2023_06_206 - Mise en sécurité entrée rue Désiré Courcot - publié le 27/06/2023
Poids : 497.27 Ko
Délégation de fonction pour la présidence de la CAO du 16/06/23 à Mme DUBRULLE
Poids : 164.62 Ko
Régie de recettes location de salles modificative - publié le 16/05/23
Poids : 550.38 Ko
Fin de délégation de fonction et ç la délégation de signature à Madame Idalia Brito - publié le 16 mai 2023
Poids : 351.05 Ko
Fin de délégation de fonction d'OEC à Madame Idalia Brito - publié le 16 mai 2023
Poids : 324.13 Ko
Délégation de signature à Monsieur Baptiste Ménard - publié le 16 mai 2023
Poids : 525.5 Ko
Demande de subvention - Travaux réhabilitation - Equipements Peltier - publié le 03/04/23
Poids : 398.33 Ko
Demande de subvention - Installation de stations de pompage - publié le 03/04/23
Poids : 358.14 Ko
Demande de subvention - Travaux huisseries et fenêtre - Salles du Baroeul - publié le 03/04/23
Poids : 387.62 Ko
Demande de subvention - Projets territoriaux structurants à enjeu territorial - Stade Peltier - publié le 03/04/23
Poids : 348.12 Ko
Demande de subvention DSIL - Travaux salle de sport des Provinces - publié le 01/02/2023
Poids : 331.07 Ko
Fonds de concours transition énergétique et bas carbone travaux école A. Frank - publié le 13/01/23
Poids : 328.82 Ko
Demande de subvention DSIL - Travaux école Anne Frank - publié le 13/01/23
Poids : 301.11 Ko
Délégation de fonction d'officier d'Etat Civil à Madame Idalia Brito - publié le 16/11/22
Poids : 324.94 Ko
Classement des spectacles du pôle culturel Allende de janvier à mai 2023 - publié le 12/10/2022
Poids : 484 Ko
Demande de subvention - appel à projet "adaptation numerique et innovation" - publié le 13/09/2022
Poids : 354.44 Ko