Actes réglementaires
Délégation de fonction pour la présidence de la Commission de DSP à M. Francis BOSSUT
Poids : 395.79 Ko
Contrat de cession pour une représentation dans le cadre d'un spectacle au centre Reine Astrid
Poids : 209.21 Ko
Bail commercial dérogatoire relatif au local situé 45 rue du Maréchal Lyautey
Poids : 474.88 Ko
Bail commercial dérogatoire relatif au local situé 32 ter avenue Robert Schuman
Poids : 472.76 Ko
Bail commercial dérogatoire relatif au local situé 19 rue du Maréchal Lyautey
Poids : 489.52 Ko
A2024_11_415 - Restrictions de voirie avenue rené Coty - publié le 02/12/2024
Poids : 286.3 Ko
A2024_11_413 - Restrictions de voirie aire de stationnement 5 avenue Marc Sangnier - publié le 02/12/2024
Poids : 257.17 Ko
A2024_11_412 - Restrictions de voirie 357 à 361 rue du Général de Gaulle - publié le 02/12/2024
Poids : 287.58 Ko
A2024_11_411 - Restrictions de voirie rues du 11 Novembre 1918 et de l'Abbé Lemire - publié le 02/12/2024
Poids : 286.74 Ko
Demande de subvention au titre du dispositif "Nos Quartiers d'Eté" 2025 pour l'organisation des "Dimanches du Baroeul 2025"
Poids : 285.99 Ko
A2024_11_410 - Restrictions de voirie 52 rue du Becquerel - publié le 26/11/2024
Poids : 254.23 Ko
A2024_11_408 - Restrictions de voirie 61-63 rue du Becquerel - publié le 26/11/2024
Poids : 291 Ko
A2024_11_406 - Restrictions de voirie 72-74 rue Jean Jaurès - publié le 26/11/2024
Poids : 287.85 Ko
A2024_11_402 - Restrictions de voirie 29 rue du Huit Mai 1945 - publié le 26/11/2024
Poids : 288.93 Ko
A2024_11_400 - Restrictions de voirie 355 rue du Général de Gaulle - publié le 26/11/2024
Poids : 288.05 Ko
A2024_11_399 - Restrictions de voirie 40 rue Faidherbe - publié le 26/11/2024
Poids : 288.86 Ko
Demande de cofinancement dans le cadre du fonds de concours "Transition énergétique et bas carbone" de la MEL pour la 3ème phase des travaux de rénovation énergétique de l'éclairage public
Poids : 425.8 Ko
Avenant à la convention d'occupation d'un local associatif appartenant au domaine privé de la Ville
Poids : 338.53 Ko
A2024_11_403 - Changement régime de stationnement rue du Dauphiné - publié le 22/11/2024
Poids : 498.92 Ko
A2024_11_401 - Création d'un stationnement pour personne à mobilité réduite rue Lacordaire - publié le 22/11/2024
Poids : 4.25 Mo
A2024_11_396 - Restrictions de voirie rue Pasteur - publié le 21/11/2024
Poids : 256.14 Ko
A2024_11_395 - Restrictions de voirie angles des rues du Baroeul et du Général de Gaulle - publié le 21/11/2024
Poids : 286.79 Ko
A2024_11_394 - Restrictions de voirie rue Louis Braille - publié le 21/11/2024
Poids : 285.46 Ko
Demande de cofinancement dans le cadre du fonds de concours "soutien en investissement aux équipements sportifs" de la MEL pour les travaux de construction d'un dojo
Poids : 309.67 Ko
A2024_11_390 - Restrictions de voirie angle avenue de Verdun - publié le 18/11/2024
Poids : 286.92 Ko
A2024_11_389 - Restrictions de voirie angle rues Rollin et Jeanne d'Arc - publié le 18/11/2024
Poids : 287 Ko
A2024_11_388 - Restrictions de voirie rue du 11 Novembre 1918 et rue de l'Abbé Lemire - publié le 18/11/2024
Poids : 294.76 Ko
A2024_11_387 - Restrictions de voirie 15 rue du Quesnelet + 12 avenue Cécile - publié le 18/11/2024
Poids : 290.62 Ko
A2024_11_398 - Restrictions de voirie aire de stationnement Parvis Jean XXIII - publié le 18/10/2024
Poids : 422.05 Ko
A2024_11_379 - Restrictions de voirie pour tournage rue du Général de Gaulle - publié le 18/11/2024
Poids : 2.28 Mo
A2024_11_386 - Restrictions de voirie rue des Bas Jardins et avenue du Président Kennedy - publié le 16/11/2024
Poids : 292.17 Ko
A2024_11_385 - Restrictions de voirie rue du 8 Mai 1945 - publié le 16/11/2024
Poids : 291.7 Ko
A2024_11_384 - Restrictions de voirie angle rues du Général de Gaulle et Baroeul - publié le 16/11/2024
Poids : 290.48 Ko
A2024_11_383 - Restrictions de voirie rues du Maréchal Joffre et Lacordaire - publié le 16/11/2024
Poids : 291.1 Ko
A2024_11_382 - Restrictions de voirie rue Jean-Jacques Rousseau - publié le 16/11/2024
Poids : 291.16 Ko
A2024_11_381 - Restrictions de voirie rue du Général de Gaulle (entre Mendès France et Baroeul) - publié le 16/11/2024
Poids : 252.09 Ko
A2024_10_380 - Restrictions de voirie 41 rue Franklin - publié le 16/11/2024
Poids : 291.17 Ko
A2024_11_379 - Restrictions de voirie 1 rue Voltaire - publié le 16/11/2024
Poids : 292.26 Ko
A2024_11_377 - Restrictions de voirie angle des rues du Baroeul et du Général de Gaulle - publié le 16/11/2024
Poids : 291 Ko
A2024_11_374 - Restrictions de voirie 74 rue Jean Jaurès - publié le 14/11/2024
Poids : 283.06 Ko
A2024_11_373 - Restrictions de voirie 74 rue Jean Jaurès - publié le 14/11/2024
Poids : 288.16 Ko
A2024_11_372 - Commémoration du 11 Novembre 1918 - publié le 08/11/2024
Poids : 245.75 Ko
A2024_11_371 - Restrictions de voirie rues Colbert et du Becquerel - publié le 07/11/2024
Poids : 289.22 Ko
A2024_11_369 - Restrictions de voirie rue du Général de Gaulle - publié le 07/11/2024
Poids : 275.47 Ko
A2024_11_362 - Restrictions de voirie angle des rues du Général de Gaulle et Florimond Delemer - publié le 07/11/2024
Poids : 208.12 Ko
A2024_11_359 - Restrictions de voirie rue du 11 Novembre 1918 et rue de l'Abbé Lemire - publié le 07/11/2024
Poids : 287.24 Ko
A2024_10_358 - Restrictions de voirie 10 rue Pascal - publié le 07/11/2024
Poids : 285.78 Ko
A2024_10_357 - Restrictions de voirie 36 rue de l'An 40 - publié le 07/11/2024
Poids : 288.15 Ko
A2024_10_353 - Restrictions de voirie 72 rue Jean Jaurès - publié le 07/11/2024
Poids : 292.02 Ko
A2024_10_348 - Restrictions de voirie rue de Provence - publié le 07/11/2024
Poids : 287.51 Ko
A2024_10_338 - Restrictions de voirie 23 avenue Emile Zola - publié le 07/11/2024
Poids : 289.98 Ko
A2024_10_335 - Restrictions de voirie avenue du Baroeul - publié le 07/11/2024
Poids : 288.34 Ko
A2024_10_334 - Restrictions de voirie 40-42 rue Faidherbe - publié le 07/11/2024
Poids : 290.43 Ko
A2024_10_333 - Restrictions de voirie boulevard Alphonse Gayet + rue de l'An 40 - publié le 07/11/2024
Poids : 254.78 Ko
A2024_10_328 - Restrictions de voirie aire de stationnement arrière HDV - publié le 07/11/2024
Poids : 302.35 Ko
A2024_10_321 - Restrictions de voirie 1 rue Victor Hugo - publié le 07/11/2024
Poids : 296.51 Ko
Convention de mise à disposition temporaire d'un local situé 32 avenue Robert Schuman
Poids : 399.34 Ko
A2024_10_345 - Tournage long-métrage ''Hasta la Vista'' - publié le 22/10/2024
Poids : 1.42 Mo
A2024_10_344 - Restrictions de voirie aire de stationnement Fort de Mons - publié le 22/10/2024
Poids : 877.6 Ko
Jury de concours - projet restructuration des écoles Province et Lamartine
Poids : 299.23 Ko
2024_10_327 - Fermeture temporaire du city stade - publié le 15/10/2024
Poids : 208.88 Ko
A2024_10_326 - Restrictions de voirie rue Bossuet - publié le 15/10/2024
Poids : 316.31 Ko
A2024_10_325 - Restrictions de voirie rue Franklin - publié le 15/10/2024
Poids : 251.49 Ko
A2024_10_324 - Restrictions de voirie 52 rue du Becquerel - publié le 15/10/2024
Poids : 253.84 Ko
A2024_10_322 - Restrictions de voirie avenue de Bagatelle - publié le 15/10/2024
Poids : 293.16 Ko
A2024_10_313 - Restrictions de voirie 6 rue Ampère - publié le 15/10/2024
Poids : 286.98 Ko
A2024_10_312 - Restrictions de voirie 36 rue de l'An Quarante - publié le 15/10/2024
Poids : 286.35 Ko
A2024_09_296 - Restrictions de voirie rue Colbert et 126 à 162 rue du Becquerel - publié le 15/10/2024
Poids : 293.61 Ko
A2024_10_314 - Restrictions de voirie 72 rue Jean Jaurès - publié le 15/10/2024
Poids : 288.73 Ko
A2024_10_320 - Création stationnement PMR 49 rue Parmentier - publié le 14/10/2024
Poids : 4.85 Mo
A2024_10_319 - Création stationnement PMR angles des rues Parmentier et Jeanne d'Arc - publié le 14/10/2024
Poids : 4.75 Mo
A2024_10_318 - création stationnement PMR 1 rue Mirabeau - publié le 14/10/2024
Poids : 497.08 Ko
A2024_10_306 - implantation BAV rue du Languedoc - publié le 14/10/2024
Poids : 285.24 Ko
A2024_10_307 - Restrictions de voirie rue Mirabeau - publié le 14/10/2024
Poids : 254.62 Ko
A2024_09_302 - Restrictions de voirie 357 à 361 rue du Général de Gaulle - publié le 14/10/2024
Poids : 290.67 Ko
A2024_09_298 - Restrictions de voirie rue de Gascogne - publié le 14/10/2024
Poids : 289.18 Ko
A2024_09_297 - Restrictions de voirie aire de stationnement de la résidence Les Cèdres - publie le 14/10/2024
Poids : 289.23 Ko
A2024_09_291 - Restrictions de voirie 357 à 361 rue du Général de Gaulle - publié le 14/10/2024
Poids : 288.09 Ko
A2024_09_290 - Restrictions de voirie 52/54 rue du Becquerel - publié le 14/10/2024
Poids : 287.91 Ko
A2024_09_288 - Restrictions de voirie rue des Bas Jardins et avenue du Président Kennedy - publié le 14/10/2024
Poids : 288.32 Ko
A2024_09_287 - Restrictions de voirie rues du Docteur Calmette - Faidherbe et du 8 Mai 1945 - publié le 14/10/2024
Poids : 307.08 Ko
A2024_09_286 - Restrictions de voirie rue d'Auvergne - publié le 14/10/2024
Poids : 290.22 Ko
A2024_09_285 - Restrictions de voirie rue d'Auvergne - publié le 14/10/2024
Poids : 285.6 Ko
A2024_09_284 - Restrictions de voirie 17 à 41 rue Thiers - publié le 14/10/2024
Poids : 285.42 Ko
A2024_09_283 - Restrictions de voirie rue de Gascogne - publié le 14/10/2024
Poids : 288.17 Ko
A2024_09_279 - Restrictions de voirie angle Boulevard Alphonse Gayet et rue Racine - publié le 14/10/2024
Poids : 289.17 Ko
Contrats de cession pour des représentations dans le cadre de la programmation culturelle 2024/2025
Poids : 644.46 Ko
Demande de subvention-Fonds de concours "Transition énergétique et bas carbone" de la MEL pour la 2ème phase des travaux de rénovation énergétique de l'éclairage public
Poids : 45.05 Ko
2024_09_292 - ''Rue aux Enfants rue de Gascogne - publié le 30/09/2024
Poids : 1.34 Mo
2024-09-33 Contrats pour des représentations dans le cadre de la programmation culturelle 2024/2025
Poids : 304.99 Ko
2024-09-29 Convention d'occupation précaire d'un logement appartenant au domaine privé de la Ville
Poids : 303.97 Ko
2024-09-30 Demande de subvention auprès de l'ANS pour la rénovation des équipements sportifs du stade Peltier
Poids : 285.93 Ko
2024-09-31 Demande de subvention auprès de l'ANS pour la construction du dojo
Poids : 282.58 Ko
2024_09_274 - Restrictions de voirie avenue Virnot - publié le 16/09/2024
Poids : 289.87 Ko
2024_09_273 - Restrictions de voirie avenue Foch - publié le 21/09/2024
Poids : 290.06 Ko
2024_09_260 - Restrictions de voirie rue de Gascogne - publié le 21/09/2024
Poids : 292.58 Ko
2024_09_267 - Restrictions de voirie rue Jules Ferry - publié le 17/09/2024
Poids : 289.09 Ko
2024_09_265 - Restrictions de voirie 5 rue Emile Verhaeren - publié le 17/09/2024
Poids : 299.92 Ko
2024_09_264 - Restrictions de voirie 357 à 361 rue du Général de Gaulle - publié le 17/09/2024
Poids : 294.8 Ko
2024_09_263 - Restrictions de voirie 72 rue Jean Jaurès - publié le 17/09/2024
Poids : 290.92 Ko
2024_09_262 - Restrictions de voirie 359 rue du Général de Gaulle - publié le 17/09/2024
Poids : 289.46 Ko
2024_09_259 - Restrictions de voirie 128 rue Jean Jaurès - publié le 17/09/2024
Poids : 290.9 Ko
2024_09_258 - Restrictions de voirie 10 rue d'Alsace - publié le 17/09/2024
Poids : 287.56 Ko
2024_09_257 - Restrictions de voirie rue d'Auvergne - publié le 17/09/2024
Poids : 289.5 Ko
2024_09_250 - Restrictions de voirie rue des Bas Jardins et avenue du Président Kennedy - publié le 17/09/2024
Poids : 293.21 Ko
2024_09_246 - Restrictions de voirie rues du Docteur Calmette - Faidherbe et du 8 Mai 1945 - publié le 17/09/2024
Poids : 293.23 Ko
2024_09_245 - ''Village Eco-Solidaire'' place du Frennelet - publié le 16/09/2024
Poids : 253.71 Ko
2024_09_254 - ''Rue aux Enfants'' boulevard Pierre Mendès France - publié le 16/09/2024
Poids : 507.12 Ko
24.09.05 - Arrete portant sur la composition du jury pour la restructuration des écoles Provinces et Lamartine
Poids : 892.42 Ko
24.09.10 - Arrêté portant sur une délégation de fonction et signature à Madame Doignies
Poids : 210.46 Ko
2024_08_233 - Restrictions de voirie avenue du Chancelier Adenauer - publié le 29/08/2024
Poids : 285.56 Ko
2024_08_232 - Restrictions de voirie 11 avenue René Coty - publié le 09/09/2024
Poids : 287.7 Ko
2024_08_231 - Restrictions de voirie 19 rue du Général de Gaulle - publié le 09/09/2024
Poids : 285.94 Ko
2024_08_230 - Restrictions de voirie angle rues Gabriel Péri et du Becquerel - publié le 09/09/2024
Poids : 286.02 Ko
2024_08_229 - Restrictions de voirie 52 rue du Becquerel - publié 09/09/2024
Poids : 254.92 Ko
2024_08_228 - Restrictions de voirie rue des Bas Jardins et avenue du Président Kennedy - publié le 09/09/2024
Poids : 287.68 Ko
2024_08_227 - Restrictions de voirie rue du Huit Mai 1945 et angles des rues Abbé Lemire et Vincent de Paul - publié le 09/09/2024
Poids : 287.96 Ko
Délégation de fonction pour la présidence de la Commission Consultative des Services Publics Locaux du 10/09/24 à Mme DUBRULLE
Poids : 286.56 Ko
Demande de subvention-Fonds de concours "soutien en investissement aux équipements sportifs" de la MEL pour les travaux de réfection de la toiture du boulodrome
Poids : 334.98 Ko
2024_08_207 - Restrictions de voirie rues Jules Ferry, de Normandie et avenue du Chancelier Adenauer - publié le 12/08/2024
Poids : 292.01 Ko
2024_07_196 - Restrictions de voirie entretien réseau de télésurveillance - publié le 30/07/2024
Poids : 1.12 Mo
2024-07-25 Contrats pour des représentations dans le cadre de la programmation culturelle 2024/2025
Poids : 161.29 Ko
2024-06-24 Demande de subvention auprès de la Région - Renouvellement du Fonds de Travaux Urbains
Poids : 295.8 Ko
2024-06-23_Demande de cofinancement - Fonds de concours "soutien en investissement aux équipements sportifs" de la MEL pour les travaux de réfection de la toiture du boulodrome
Poids : 323.92 Ko
2024-06-22 Acceptation de l'indemnité globale et définitive de l'assureur dommages aux biens de la Ville suite aux sinistres de juin 2023
Poids : 291.1 Ko
Délégation de fonction pour la présidence de la CAO du 14 juin 2024 à Mme DUBRULLE
Poids : 389.23 Ko
2024-06-21 Convention d'occupation précaire d'un logement appartenant au domaine privé de la Ville
Poids : 298.55 Ko
2024-05-19 Contrats de cession pour des représentations dans le cadre de la programmation culturelle 2023/2024
Poids : 456.53 Ko
2024-05-17 Convention d'occupation précaire d'un logement appartenant au domaine privé de la Ville
Poids : 293.5 Ko
2024-05-18 Signature d'un bail d'habitation pour un logement appartenant au domaine privé de la Ville
Poids : 320.26 Ko
2024_04_106 - Restrictions de voirie 2-4-6 rue de Provence - publié le 11/05/2024
Poids : 292.81 Ko
2024-05-16 demande de subvention-Fonds de concours MEL-Stade Peltier
Poids : 555.57 Ko
arrêté portant sur la fermeture provisoire du Fort de Mons en Baroeul
Poids : 186.09 Ko
Demande de subvention-Fonds de concours-Travaux de rénovation stade Peltier.pdf
Poids : 329.97 Ko
2024-04-13_contrats de cession pour des représentations dans le cadre de la programmation culturelle 2023-2024.pdf
Poids : 312.21 Ko
2024-04-12_demande d'aide à la diffusion auprès du Département du Nord.pdf
Poids : 285.34 Ko
2024_03_11 Demande de subvention-Fonds de concours-Travaux de rénovation énergétique de l'éclairage public
Poids : 353.19 Ko
2024-02-04 demande de subvention fonds verts 2023 - Renovation de l'eclairage public
Poids : 310.45 Ko
2024-02-07 demande de subvention fonds verts 2023 - Renovation de l'eclairage public
Poids : 309.85 Ko
2024-02-08 Contrats cession representations programme culturelle 2023-2024
Poids : 323.79 Ko
2024-02-06_demande_de_subvention_-_dispositif_alarmes_batiments_communaux.pdf
Poids : 302.13 Ko
2024-02-05_demande_de_subvention_-_travaux_mise_aux_normes_et_renovation_du_fort.pdf
Poids : 366.61 Ko
2024 02 03 - Contrats cession representations prog culturelle 2023-2024
Poids : 715.46 Ko
2024-01-02_demande_de_subvention_extension_dispositif_videoprotection.pdf
Poids : 315.64 Ko
2024_01_002 - Restrictions de voirie pour des travaux paysagers et d'entretien des espaces verts - publié le 16/01/2024
Poids : 206.93 Ko
2024_01_011 - Restrictions de voirie pour l'exécution de travaux ponctuels urgents et imprévus - publié le 16/01/2024
Poids : 260.88 Ko
2024_01_012 - Restrictions de voirie pour les travaux de maintenance et d'installation de caméras de vidéoprotection - publié le 16/01/2024
Poids : 261.43 Ko
2024-01-01 Contrats cession representations programme culturel 2023-2024.pdf
Poids : 492.82 Ko
2023-11-36 - Conventions de formation professionnelle et MAD de locaux, materiels et équipements
Poids : 361.55 Ko
2023-11-37 - Subvention annuelle de la MEL réseau des fabriques culturelles
Poids : 330.81 Ko
2023-12-38 - Contrats de cession programmation culturelle 2023-2024
Poids : 190.06 Ko
2023-12-39 - Demande subvention organisation dimanches du baroeul 2024
Poids : 277.45 Ko
2023_12_349 - Restrictions de voirie pour l'exécution de travaux ponctuels urgents et imprévus sur le réseau d'eau potable - publié le 18/12/2023
Poids : 218.61 Ko
2023-11-31 - Création d'une régie temporaire pour la distribution de chèques
Poids : 38.24 Ko
2023-11-32 - Demande subvention reparation degats et dommage contre les biens
Poids : 372.25 Ko
2023-10-29 Demande de cofinancement fdc équipements culturels Fort de Mons
Poids : 331.7 Ko
Arrêté pour délégation temporaire de fonction et de signature à M. Francis Bossut
Poids : 63.53 Ko
2023_06_206 - Mise en sécurité entrée rue Désiré Courcot - publié le 27/06/2023
Poids : 497.27 Ko
Délégation de fonction pour la présidence de la CAO du 16/06/23 à Mme DUBRULLE
Poids : 164.62 Ko
Régie de recettes location de salles modificative - publié le 16/05/23
Poids : 550.38 Ko
Fin de délégation de fonction et ç la délégation de signature à Madame Idalia Brito - publié le 16 mai 2023
Poids : 351.05 Ko
Fin de délégation de fonction d'OEC à Madame Idalia Brito - publié le 16 mai 2023
Poids : 324.13 Ko
Délégation de signature à Monsieur Baptiste Ménard - publié le 16 mai 2023
Poids : 525.5 Ko
Demande de subvention - Travaux réhabilitation - Equipements Peltier - publié le 03/04/23
Poids : 398.33 Ko
Demande de subvention - Installation de stations de pompage - publié le 03/04/23
Poids : 358.14 Ko
Demande de subvention - Travaux huisseries et fenêtre - Salles du Baroeul - publié le 03/04/23
Poids : 387.62 Ko
Demande de subvention - Projets territoriaux structurants à enjeu territorial - Stade Peltier - publié le 03/04/23
Poids : 348.12 Ko
Demande de subvention DSIL - Travaux salle de sport des Provinces - publié le 01/02/2023
Poids : 331.07 Ko
Fonds de concours transition énergétique et bas carbone travaux école A. Frank - publié le 13/01/23
Poids : 328.82 Ko
Demande de subvention DSIL - Travaux école Anne Frank - publié le 13/01/23
Poids : 301.11 Ko
Délégation de fonction d'officier d'Etat Civil à Madame Idalia Brito - publié le 16/11/22
Poids : 324.94 Ko
Classement des spectacles du pôle culturel Allende de janvier à mai 2023 - publié le 12/10/2022
Poids : 484 Ko
Demande de subvention - appel à projet "adaptation numerique et innovation" - publié le 13/09/2022
Poids : 354.44 Ko