Actes réglementaires
Demande de subvention dans le cadre du dispositif "Projets territoriaux structurants" du Département du Nord pour les travaux de mise aux normes et rénovation du Fort de Mons
Poids : 344.66 Ko
Demande de cofinancement dans le cadre du fonds de concours "Soutien en investissement aux équipements sportifs" de la MEL pour les travaux de rénovation des équipements sportifs du stade Peltier
Poids : 429.19 Ko
A2025_03_145 Identification du Lien et de l'espace culturel Allende
Poids : 274.05 Ko
A2025-03-136 restriction de circulation angle rue du Gal de Gaulle et av E. Zola
Poids : 289.89 Ko
Demande de cofinancement dans le cadre du fonds de concours "soutien en investissement aux équipements sportifs" de la MEL pour les travaux de réhabilitation du stade Félix Peltier - Construction tribunes et vestiaires
Poids : 421.1 Ko
A2025-03-113 restriction de circulation av Marc Sangnier derrière l'hôtel de ville
Poids : 291.9 Ko
2025_02_04 Demande de cofinancement dans le cadre du fonds de concours "transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal" de la MEL pour les travaux d'installation de panneaux photovoltaïques dans le cadre de la construction d'un dojo
Poids : 332.95 Ko
A 2025-02-93 restriction de circulation rue du Becquerel et av Robert Schuman
Poids : 289.25 Ko
Demande de subvention au titre de la DSIL 2025-Travaux de mise en accessibilité et rénovation énergétique de bâtiments communaux
Poids : 363.57 Ko
Demande de subvention au titre de la DSIL 2025 - Travaux de remplacement de la toiture et des menuiseries extérieures de la salle de sport Montaigne
Poids : 361.66 Ko
A2025_01_048 - Restrictions de voirie rue Pasteur - publié le 03/02/2025
Poids : 255.23 Ko
A2025_01_047 - Restrictions de voirie avenue Léon Blum - publié le 03/02/2025
Poids : 289.78 Ko
A2025_01_044 - Restrictions de voirie rues Mirabeau et Parmentier - publié le 03/02/2025
Poids : 287.55 Ko
A2025_01_043 - Restrictions de voirie 6 rue de Provence - publié le 03/02/2025
Poids : 287.09 Ko
Délégation de fonction d'officier de l'état civil à Mme Virginie BARON
Poids : 391.44 Ko
Délégation de fonction d'officier de l'état civil à Mme Andrianarisoa RATSIZAFY
Poids : 327.54 Ko
A2025_01_042 - Restrictions de voirie rue Colbert - publié le 27/01/2025
Poids : 290.24 Ko
A2025_01_041 - Restrictions de voirie rue de Gascogne - publié le 27/01/2025
Poids : 283 Ko
A2025_01_038 - Restrictions de voirie boulevard du Général Leclerc - publié le 27/01/2025
Poids : 285.21 Ko
A2025_01_037 - Restrictions de voirie rue du Général de Gaulle - publié le 27/01/2025
Poids : 284.24 Ko
A2025_01_036 - Restrictions de voirie rue de Savoie - publié le 27/01/2025
Poids : 291.52 Ko
A2025_01_027 - Restrictions de voirie angles des rues du Baroeul et du Général de Gaulle - publié le 27/01/2025
Poids : 303.4 Ko
A2025_01_026 - Restrictions de voirie intervention d'urgence sur le réseau d'eau - publié le 27/01/2025
Poids : 256.01 Ko
Délégation de fonction pour la présidence de la Commission d'Appel d'Offres du 29/01/2025 à Mme DUBRULLE
Poids : 241.51 Ko
2025_01_01 Avenant au bail commercial dérogatoire relatif au local situé 45 rue du Maréchal Lyautey
Poids : 418.06 Ko
A2025_01_031 - Restrictions de voirie avenue du Baroeul- publié le 21/01/2025
Poids : 286.42 Ko
A2025_01_030 - Restrictions de voirie rue de Normandie - publié le 21/01/2025
Poids : 285.65 Ko
A2025_01_029 - Restrictions de voirie 92 avenue René Coty - publié le 21/01/2025
Poids : 287.12 Ko
A2025_01_028 - Restrictions de voirie rue d'Auvergne - publié le 21/01/2025
Poids : 292.06 Ko
A2025_01_024 - Restrictions de voirie avenue rené Coty - publié le 21/01/2025
Poids : 289.39 Ko
A2025_01_023 - Restrictions de voirie 6 à 8 rue de Gascogne - publié le 21/01/2025
Poids : 290.12 Ko
A2025_01_022 - Restrictions de voirie rue d'Auvergne - publié le 21/01/2025
Poids : 288.76 Ko
A2025_01_021 - Restrictions de voirie rue d'Auvergne - publié le 14/01/2025
Poids : 284.78 Ko
A2025_01_020 - Restrictions de voirie rues Vincent de Paul et du Huit Mai 1945 - publié le 21/01/2025
Poids : 288.26 Ko
A2025_01_019 - Restrictions de voirie rue de l'Abbé Lemire - publié le 21/01/2025
Poids : 287.31 Ko
Arrêté portant sur la fermeture provisoire du Fort de Mons en Baroeul - publié le 7/01/2025
Poids : 848.97 Ko
2024_12_48 Demande de cofinancement - Fonds de concours "Piscine" de la MEL - Travaux de sécurisation de la toiture et remplacement de menuiseries à la piscine municipale
Poids : 304.22 Ko
Délégation de fonction pour la présidence de la Commission de DSP à M. Francis BOSSUT
Poids : 395.79 Ko
Contrat de cession pour une représentation dans le cadre d'un spectacle au centre Reine Astrid
Poids : 209.21 Ko
Bail commercial dérogatoire relatif au local situé 45 rue du Maréchal Lyautey
Poids : 474.88 Ko
Bail commercial dérogatoire relatif au local situé 32 ter avenue Robert Schuman
Poids : 472.76 Ko
Bail commercial dérogatoire relatif au local situé 19 rue du Maréchal Lyautey
Poids : 489.52 Ko
Demande de subvention au titre du dispositif "Nos Quartiers d'Eté" 2025 pour l'organisation des "Dimanches du Baroeul 2025"
Poids : 285.99 Ko
Demande de cofinancement dans le cadre du fonds de concours "Transition énergétique et bas carbone" de la MEL pour la 3ème phase des travaux de rénovation énergétique de l'éclairage public
Poids : 425.8 Ko
Avenant à la convention d'occupation d'un local associatif appartenant au domaine privé de la Ville
Poids : 338.53 Ko
Demande de cofinancement dans le cadre du fonds de concours "soutien en investissement aux équipements sportifs" de la MEL pour les travaux de construction d'un dojo
Poids : 309.67 Ko
A2024_10_334 - Restrictions de voirie 40-42 rue Faidherbe - publié le 07/11/2024
Poids : 290.43 Ko
A2024_10_328 - Restrictions de voirie aire de stationnement arrière HDV - publié le 07/11/2024
Poids : 302.35 Ko
Convention de mise à disposition temporaire d'un local situé 32 avenue Robert Schuman
Poids : 399.34 Ko
Jury de concours - projet restructuration des écoles Province et Lamartine
Poids : 299.23 Ko
2024_10_327 - Fermeture temporaire du city stade - publié le 15/10/2024
Poids : 208.88 Ko
Contrats de cession pour des représentations dans le cadre de la programmation culturelle 2024/2025
Poids : 644.46 Ko
Demande de subvention-Fonds de concours "Transition énergétique et bas carbone" de la MEL pour la 2ème phase des travaux de rénovation énergétique de l'éclairage public
Poids : 45.05 Ko
2024-09-33 Contrats pour des représentations dans le cadre de la programmation culturelle 2024/2025
Poids : 304.99 Ko
2024-09-29 Convention d'occupation précaire d'un logement appartenant au domaine privé de la Ville
Poids : 303.97 Ko
2024-09-30 Demande de subvention auprès de l'ANS pour la rénovation des équipements sportifs du stade Peltier
Poids : 285.93 Ko
2024-09-31 Demande de subvention auprès de l'ANS pour la construction du dojo
Poids : 282.58 Ko
24.09.05 - Arrete portant sur la composition du jury pour la restructuration des écoles Provinces et Lamartine
Poids : 892.42 Ko
24.09.10 - Arrêté portant sur une délégation de fonction et signature à Madame Doignies
Poids : 210.46 Ko
Délégation de fonction pour la présidence de la Commission Consultative des Services Publics Locaux du 10/09/24 à Mme DUBRULLE
Poids : 286.56 Ko
Demande de subvention-Fonds de concours "soutien en investissement aux équipements sportifs" de la MEL pour les travaux de réfection de la toiture du boulodrome
Poids : 334.98 Ko
A2024_08_207 - Restrictions de voirie rues Jules Ferry, de Normandie et avenue du Chancelier Adenauer - publié le 12/08/2024
Poids : 292.01 Ko
2024-07-25 Contrats pour des représentations dans le cadre de la programmation culturelle 2024/2025
Poids : 161.29 Ko
2024-06-24 Demande de subvention auprès de la Région - Renouvellement du Fonds de Travaux Urbains
Poids : 295.8 Ko
2024-06-23_Demande de cofinancement - Fonds de concours "soutien en investissement aux équipements sportifs" de la MEL pour les travaux de réfection de la toiture du boulodrome
Poids : 323.92 Ko
2024-06-22 Acceptation de l'indemnité globale et définitive de l'assureur dommages aux biens de la Ville suite aux sinistres de juin 2023
Poids : 291.1 Ko
Délégation de fonction pour la présidence de la CAO du 14 juin 2024 à Mme DUBRULLE
Poids : 389.23 Ko
2024-06-21 Convention d'occupation précaire d'un logement appartenant au domaine privé de la Ville
Poids : 298.55 Ko
2024-05-19 Contrats de cession pour des représentations dans le cadre de la programmation culturelle 2023/2024
Poids : 456.53 Ko
2024-05-17 Convention d'occupation précaire d'un logement appartenant au domaine privé de la Ville
Poids : 293.5 Ko
2024-05-18 Signature d'un bail d'habitation pour un logement appartenant au domaine privé de la Ville
Poids : 320.26 Ko
2024-05-16 demande de subvention-Fonds de concours MEL-Stade Peltier
Poids : 555.57 Ko
arrêté portant sur la fermeture provisoire du Fort de Mons en Baroeul
Poids : 186.09 Ko
Demande de subvention-Fonds de concours-Travaux de rénovation stade Peltier.pdf
Poids : 329.97 Ko
2024-04-13_contrats de cession pour des représentations dans le cadre de la programmation culturelle 2023-2024.pdf
Poids : 312.21 Ko
2024-04-12_demande d'aide à la diffusion auprès du Département du Nord.pdf
Poids : 285.34 Ko
2024_03_11 Demande de subvention-Fonds de concours-Travaux de rénovation énergétique de l'éclairage public
Poids : 353.19 Ko
2024-02-04 demande de subvention fonds verts 2023 - Renovation de l'eclairage public
Poids : 310.45 Ko
2024-02-07 demande de subvention fonds verts 2023 - Renovation de l'eclairage public
Poids : 309.85 Ko
2024-02-08 Contrats cession representations programme culturelle 2023-2024
Poids : 323.79 Ko
2024-02-06_demande_de_subvention_-_dispositif_alarmes_batiments_communaux.pdf
Poids : 302.13 Ko
2024-02-05_demande_de_subvention_-_travaux_mise_aux_normes_et_renovation_du_fort.pdf
Poids : 366.61 Ko
2024 02 03 - Contrats cession representations prog culturelle 2023-2024
Poids : 715.46 Ko
2024-01-02_demande_de_subvention_extension_dispositif_videoprotection.pdf
Poids : 315.64 Ko
2024-01-01 Contrats cession representations programme culturel 2023-2024.pdf
Poids : 492.82 Ko
2023-11-36 - Conventions de formation professionnelle et MAD de locaux, materiels et équipements
Poids : 361.55 Ko
2023-11-37 - Subvention annuelle de la MEL réseau des fabriques culturelles
Poids : 330.81 Ko
2023-11-31 - Création d'une régie temporaire pour la distribution de chèques
Poids : 38.24 Ko
2023-11-32 - Demande subvention reparation degats et dommage contre les biens
Poids : 372.25 Ko
2023-10-29 Demande de cofinancement fdc équipements culturels Fort de Mons
Poids : 331.7 Ko
Arrêté pour délégation temporaire de fonction et de signature à M. Francis Bossut
Poids : 63.53 Ko
2023_06_206 - Mise en sécurité entrée rue Désiré Courcot - publié le 27/06/2023
Poids : 497.27 Ko
Délégation de fonction pour la présidence de la CAO du 16/06/23 à Mme DUBRULLE
Poids : 164.62 Ko
Régie de recettes location de salles modificative - publié le 16/05/23
Poids : 550.38 Ko
Fin de délégation de fonction et ç la délégation de signature à Madame Idalia Brito - publié le 16 mai 2023
Poids : 351.05 Ko
Fin de délégation de fonction d'OEC à Madame Idalia Brito - publié le 16 mai 2023
Poids : 324.13 Ko
Délégation de signature à Monsieur Baptiste Ménard - publié le 16 mai 2023
Poids : 525.5 Ko
Demande de subvention - Travaux réhabilitation - Equipements Peltier - publié le 03/04/23
Poids : 398.33 Ko
Demande de subvention - Installation de stations de pompage - publié le 03/04/23
Poids : 358.14 Ko
Demande de subvention - Travaux huisseries et fenêtre - Salles du Baroeul - publié le 03/04/23
Poids : 387.62 Ko
Demande de subvention - Projets territoriaux structurants à enjeu territorial - Stade Peltier - publié le 03/04/23
Poids : 348.12 Ko
Demande de subvention DSIL - Travaux salle de sport des Provinces - publié le 01/02/2023
Poids : 331.07 Ko
Fonds de concours transition énergétique et bas carbone travaux école A. Frank - publié le 13/01/23
Poids : 328.82 Ko
Demande de subvention DSIL - Travaux école Anne Frank - publié le 13/01/23
Poids : 301.11 Ko
Délégation de fonction d'officier d'Etat Civil à Madame Idalia Brito - publié le 16/11/22
Poids : 324.94 Ko
Classement des spectacles du pôle culturel Allende de janvier à mai 2023 - publié le 12/10/2022
Poids : 484 Ko
Demande de subvention - appel à projet "adaptation numerique et innovation" - publié le 13/09/2022
Poids : 354.44 Ko